top of page
TERMES ET CONDITIONS
-
Toutes les informations disponibles sur le site relèvent de la propriété de l’éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur.
-
Les informations figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par les utilisateurs, à défaut d’un accord préalable et exprès.
-
Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.
-
L'éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le site, bien que ces informations peuvent être erronées
bottom of page